I. Informations légales

Le site www.oligoplantes.com que vous consultez est édité par la société BIOSUD SAS au capital social de 7500 €, immatriculée au RCS de Narbonne sous le SIREN 442 286 746
Code APE 2015Z - N° TVA Intracommunautaire : FR63442286746

Identifiant unique (ADEME) : FR247279_01FNWT

Adresse du siège social : ZA La Peyrelade - 6 rue des Trois Moulins - 11110 ARMISSAN

Vous pouvez nous contacter  :
- par téléphone : 04 68 41 20 95
- via le site www.oligoplantes.com
- via courriel : contact@oligoplantes.com

Directeur de la Publication : Mme BARRAT Anne Marie

- Le présent site web a été créé et est référencé par la société EPONIA, située à :  3 rue Jean Vilar - 11200 Lézignan-Corbières

Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

II. Propriété intellectuelle

Tous les éléments tels que, les textes, les dessins, les graphiques, les images, les marques, les logos, les téléchargements numériques, etc... qui constituent le site www.oligoplantes.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société BIOSUD. Seule une utilisation à usage privé, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée.
La société BIOSUD n'autorise personne à reproduire, rediffuser, exploiter, ou faire usage pour quelque motif que ce soit d'un quelconque élément, même partiel du site.
Il est strictement interdit, sans un accord écrit de la société BIOSUD, de réaliser un lien simple ou hypertexte avec le site www.oligoplantes.com.